Comment se protéger ?



Depuis la parution de ce blog, beaucoup d'entre vous nous ont écrit pour nous demander des conseils pour se protéger de telles malversations.

Nous ne sommes pas notaires ni juristes, mais, compte tenu de notre triste expérience, nous pouvons donner quelques pistes dictées par le bon sens.

Tout d'abord, il est important de savoir si la personne malade a pris ou non ses dispositions testamentaires.

1) La personne malade n'a pris aucune disposition testamentaire :

La première chose à faire est de tenter de connaître ses véritables volontés et de les RESPECTER. Non pas la volonté du moment, qui peut être une lubie en fonction de l'avancée de la maladie, mais ses volontés de toujours. Il ne faut pas oublier que le malade d'Alzheimer, du moins dans les premiers temps, perd le contrôle de la mémoire récente mais conserve intacts les souvenirs lointains. Il faut donc dialoguer avec lui, raviver ses souvenirs et tenter de savoir quels étaient ses rapports avec les membres de sa famille et ses amis.

Ensuite, une fois établies les modalités de partage, il faut les coucher par écrit. Testament (holographe ou devant notaire si c'est encore possible), donations et assurances vie sont les seuls moyens légaux à votre disposition

2) La personne malade avait déjà pris toutes ses dispositions testamentaires : 

Dans ce cas, il ne faut plus toucher à rien mais il est urgent de la faire examiner par un expert afin de faire reconnaître officiellement l'avancée de la maladie. Dans notre cas c'est ce que nous avions fait, mais l'expertise ayant eu lieu 5 mois après les malversations, les juges ont estimé que le délai était trop long. Il ne faut donc pas tarder !

Si dans ses dispositions testamentaires la personne a effectué des legs par le biais d'assurances-vie, (à ne surtout pas confondre avec les assurances-décès) il faut tenter d'en avoir connaissance et surtout de les "accepter" auprès de la compagnie d'assurances. L'acceptation est une clause assez étrange qui a pour objet de bloquer un contrat d'assurance-vie jusqu'au décès de l'assuré.
(C'est cette clause d'acceptation qui a empêché la petite-nièce de récupérer ses biens puisque le fraudeur s'était empressé d'accepter les contrats après les avoir modifié à son avantage)

Or cette "acceptation" est une arme à double tranchant puisque, si elle sert aux escrocs, elle peut aussi bien servir aux honnêtes héritiers. Donc il faut en profiter et vous empresser "d'accepter" les contrats dont vous êtes l'honnête bénéficiaire.

Outre ces précautions techniques, il est bien sûr recommandé de surveiller la personne malade, de vérifier ses comptes régulièrement, de contrôler ses fréquentations car même le visiteur le plus anodin ou l'ami le plus serviable, n'importe qui peut représenter une menace potentielle. Mettre son chéquier et sa carte de crédit sous clé, ne lui laisser que peu de liquide et l'accompagner durant ses achats peut être une excellente alternative, si toutefois elle l'accepte.

De toute façon, la protection absolue demeure la mise sous tutelle, voire la mise sous curatelle. Car à partir du moment ou la personne est sous sauvegarde de justice, plus rien ne peut être effectué sans l'accord du protecteur.

La seule recommandation est que ce soit vous ou l'un de vos proches qui se fasse nommer tuteur. La personne malade sera moins choquée de voir l'un de ses proches la prendre en charge plutôt que de voir un parfait inconnu se mêler de ses affaires. Et cela sera infiniment moins onéreux (et plus sûr)

Et, dernier conseil : si par malheur vous deviez malgré tout vous tourner vers la Justice, ce que nous vous déconseillons fortement, faites vous assister par un avocat spécialisé dans les problèmes d'héritage. Notre avocat, non spécialisé en ce domaine, s'est révélé être d'une incompétence catastrophique mais nous nous en sommes aperçus trop tard, beaucoup trop tard... Donc ne lésinez pas sur les moyens !

En conclusion, nous n'avons pas la prétention de vous avoir transmis des conseils infaillibles, mais nous espérons avoir éveiller votre vigilance et vous avoir fourni quelques pistes utiles.